Convocation
a l’AG du mercredi 01 février 2017 19h00 à la Piscine de Gosselies.
Chaussée de Nivelles, 37
6041 Gosselies (Charleroi)
Téléphone
pour le jour : 0477 270 654.
Conformément
à notre statut, vous êtes convoqué à notre assemblée générale:
Ordre
du jour:
1. Rapport du
Président.
2. Rapport du Trésorier.
3. Bilan de l'année 2016.
4. Rapport des Vérificateurs aux comptes.
5. Décharge de l’Ag aux administrateurs
pour l’année 2016.
6. Projets 2017.
7. Divers.
Si le chorum n’est pas atteint la
seconde AG sera programmée le mercredi 08 mars 2017.
à la Piscine de Gosselies.
Chaussée de Nivelles, 37
6041 Gosselies (Charleroi)
Téléphone pour le jour : 0477 270 654.
Extrait du statut.
Article
9. Les admissions de nouveaux membres doivent être agréées par le conseil
d'administration.
Tout
membre adhérent a le droit de participer aux activités de l'association en
conformité avec le règlement d'ordre intérieur.
Les
membres adhérents peuvent devenir membres effectifs après une période de deux
ans consécutifs d'activités permanentes au sein de "Association de
plongée "Les Congres". Les candidats répondant aux conditions
voulues (assiduité, esprit club, qualification) seront recommandés par le
conseil d'administration à l'assemblée générale ordinaire.
Pour
être admis comme membre effectif, le candidat doit:
1.
Etre âgé de 18 ans minimum,
2.
Etre membre adhérent depuis un minimum de vingt quatre mois consécutifs,
3.
Etre en possession du brevet 1* homologué,
4.
Etre en première appartenance à l'"Association de plongée "Les
Congres",
5.
Il doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.
Pour
être élu, le candidat devra recueillir la majorité simple des voix des
membres présents ou valablement représentés par une procuration.
Article
13. L'assemblée générale a les pouvoirs que la loi lui réserve expressément,
à savoir:
1.
de modifier les statuts,
2.
de nommer et révoquer les administrateurs,
3.
la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur
rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée;
4.
d'approuver les budgets et les comptes,
5.
la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires,
6.
de dissoudre l'association,
7.
le droit d'exclure un membre effectif,
8.
la transformation de l'association en société à finalité sociale.
L'assemblée
générale ordinaire composée des membres effectifs sera convoquée au moins une
fois l'an. Ces membres seuls auront voix délibérative et droit au vote. Les
autres membres pourront cependant assister à l'assemblée générale si leur
présence est agréée par la majorité de l'assemblée.Association de Plongée
"Les Congres"
L'assemblée
générale se réunit à l'endroit et à la date désignés par le conseil
d'administration, sur simple convocation remise en mains propres, faite par
voie postale, par email ou tout autre moyen que ce soit accompagnée de
l'ordre du jour fixé par le conseil d'administration, au moins huit jours à
l'avance.
En
assemblée générale, des décisions peuvent être prises en dehors de l'ordre du
jour moyennant l'assentiment des administrateurs présents, à l'exception des
décisions se rapportant à l'exclusion d'un membre, à la dissolution, aux
comptes et budgets ou aux modifications statutaires.
Dans
les cas où des membres effectifs souhaiteraient voir porter à l'ordre du
jour, des points supplémentaires, ceux-ci devront obligatoirement être
adressés au conseil d'administration avant la date fixée pour la réunion et
devront être appuyés par les signatures d'un nombre de membres égal au
vingtième de la liste annuelle.
Chaque
membre peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre
ou par un tiers muni d'une procuration même délivrée en blanc.
Une
même personne ne peut être porteuse que d'une seule procuration.
Dans
le courant janvier et avant l'assemblée générale ordinaire annuelle, les
livres comptables et les comptes de l'exercice écoulé ainsi que le budget du
prochain exercice soumis à l'approbation de l'assemblée seront
obligatoirement contrôlés par deux membres effectifs volontaires (appelés
vérificateurs aux comptes) avant l'approbation de l'assemblée.
Les
vérificateurs aux comptes seront désignés par l'assemblée générale le cas
échéant, sur base d'un vote à majorité simple, lors de chaque assemblée
générale annuelle pour la vérification des livres comptables de l'exercice
social suivant.
Les
résolutions de l'assemblée générale seront portées à la connaissance des
membres et des tiers par le président ou par simple avis. Les décisions
intéressant les membres en particulier ou des tiers, leur seront communiquées
par extrait des procès-verbaux certifiés conformes par le président ou par
deux administrateurs ou par le secrétaire de l'association.
Article
14. Une assemblée générale extraordinaire pourra être requise sur demande
écrite motivée d'au moins vingt pour cent des membres ayant droit au vote,
adressée par voie postale recommandée au président du conseil
d'administration qui seul pourra la convoquer.
Si
le conseil d'administration décide lui-même de tenir une assemblée générale
extraordinaire, il délibérera à ce sujet, en collège.
Article
16. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications
aux statuts que si l'objet de celles-ci est spécialement indiqué dans la
convocation et si l'assemblée réunit les deux tiers des membres effectifs
présents ou représentés à l'exclusion des membres adhérents.
Aucune
modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix
des membres présents ou représentés.
Toutefois,
si la modification porte sur l'un des objets en vue desquels l'association
s'est constituée, ou de sa dissolution, elle ne sera valable que si elle est
adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents
ou représentés. Les abstentions sont assimilées à des votes négatifs.
Une
deuxième réunion pourra être convoquée si le quorum des deux tiers des
membres n'est pas atteint. Ce n'est qu'après constatation de la non-présence
des deux tiers des membres à la première réunion, qu'une nouvelle assemblée
générale pourra être convoquée.
La
seconde assemblée pourra délibérer quel que soit le nombre de membres
présents ou représentés. Les modifications aux statuts ne seront cependant
acquises qu'à la majorité des deux tiers ou des quatre cinquièmes si la
modification porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est
constituée, des voix des membres présents ou représentés. La seconde réunion
ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.
Pour le C.A.
Le Secrétaire Jean-Claude Borel
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