Congres
A.S.B.L.
N°
0415342716
Siège
social :
Rue Sohier,
72
6040 Jumet
Convocation a l’AG constituante du mercredi 6
avril 2016 19h00 à la Piscine de Gosselies.
Conformément
à notre statut, vous êtes convoqué à notre assemblée extraordinaire afin
de
1°
Procéder à l’élection de 2 administrateurs,
2° Procéder à la réélection des
administrateurs sortants et rééligibles.
3° Modification des statuts en vue de
la publication des résultats des élections. 4° Modification du ROI
Suppression
de « Gilly ».
Procédure :
-
Conformément au statut les administrateurs sortants sont rééligibles pour
un nouveau mandat au C.A.. Ils sont dispensés de la publication des actes de
candidature.
-
Les personnes désirant postuler pour un poste au sein de C.A., doivent
introduire une demande motivée qui sera publiée par mail aux membres et qui
fera acte de candidature.
Il comprendra:
-
L’identité complète de la personne : o Nom
o Prénom
o Lieu et date de naissance o Adresse complète
o Numéro national.
- Un bref
descriptif de leur motivation à devenir membre du C.A.
Maubeuge,
le 08 mars 2016
Les actes
de candidatures devront parvenir pour le 20 mars au plus tard sur l’adresse
Mail du
club
Congresasbl@gmail.com
Avec copie
au président
Wargnies.jg@gmail.com
L’élection
des administrateurs se fera à bulletin secret, avec dépouillement le jour même.
L’assemblée
générale sera suivie d’un rapide C.A.
Annexe.
Extrait du statut.
Article 3. Elle a trois sortes de
membres agréés par le conseil d'administration, soit les membres effectifs, les
membres sympathisants et les membres adhérents.
Les membres effectifs âgés d'au moins 18 ans, qui par leurs
compétences particulières et par leur activité concourent directement à la
réalisation de l'objet social, ils ont seuls le droit de vote aux assemblées
générales.
Article 4. L'association est gérée
par un conseil d'administration composé de 3 administrateurs au moins, et de 5
maximum, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les
membres effectifs.
Tout membre qui souhaite poser sa candidature au conseil
d'administration, devra en avertir par écrit, le Président, au minimum huit
jours ouvrables avant la date de tenue de l'assemblée générale.
L'élection des membres du conseil d'administration a lieu à
la majorité simple avec un minimum requis de 25 % des votes valablement
exprimés, et au scrutin secret.
Les administrateurs sont élus pour un terme prenant fin lors
de la cinquième assemblée annuelle suivant celle qui les désigne. Ils sont rééligibles.
Le conseil d'administration désigne parmi les
administrateurs, un président, un vice-président, un secrétaire, un trésorier,
un responsable de l'enseignement de la plongée ainsi qu’un coordinateur pour le
matériel. Ces fonctions peuvent êtres cumulées.
Tout administrateur désigné en cette qualité par l'assemblée
générale, sera révocable en tout temps par celle-ci, à la majorité simple et
sans qu'une faute doive nécessairement être établie.
En cas de vacance du mandat d'un ou de plusieurs administrateurs,
les membres restants continuent à former un conseil d'administration ayant les
mêmes pouvoirs que si le conseil était au complet pour autant que le nombre
minimum d'administrateurs prévu par les statuts, soit réuni.
Si tel n'était pas
le cas, le conseil d'administration se limite à expédier les affaires courantes
et convoque l'assemblée générale pour nommer de nouveaux administrateurs.
Article 9. Les admissions de
nouveaux membres doivent être agréées par le conseil d'administration.
Tout membre adhérent a le droit de participer aux activités
de l'association en conformité avec le règlement d'ordre intérieur.
Les membres adhérents peuvent devenir membres effectifs
après une période de deux ans consécutifs d'activités permanentes au sein de
"Association de plongée "Les Congres". Les candidats
répondant aux conditions voulues (assiduité, esprit club, qualification) seront
recommandés par le conseil d'administration à l'assemblée générale ordinaire.
Pour être admis comme membre effectif, le candidat doit:
1. Etre âgé de 18 ans minimum,
2. Etre membre adhérent
depuis un minimum de vingt quatre mois consécutifs, 3. Etre en possession du
brevet 1* homologué,
4. Etre en première appartenance à l'"Association
de plongée "Les Congres", 5. Il doit adresser une demande écrite au
conseil d'administration.
Pour être élu, le candidat devra recueillir la majorité
simple des voix des membres présents ou valablement représentés par une
procuration.
Article 13. L'assemblée générale a
les pouvoirs que la loi lui réserve expressément, à savoir:
1. de modifier les statuts,
2. de nommer et révoquer les
administrateurs,
3. la nomination et la révocation des commissaires et la
fixation de leur rémunération dans les cas où une
rémunération est attribuée;
4. d'approuver les budgets et
les comptes,
5. la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires,
6. de dissoudre l'association,
7. le droit d'exclure un membre effectif,
8. la
transformation de l'association en société à finalité sociale.
L'assemblée générale ordinaire composée des membres
effectifs sera convoquée au moins une fois l'an. Ces membres seuls auront voix
délibérative et droit au vote. Les autres membres pourront cependant assister à
l'assemblée générale si leur présence est agréée par la majorité de
l'assemblée.
Association de Plongée "Les
Congres"
L'assemblée générale se réunit à l'endroit et à la date
désignés par le conseil d'administration, sur simple convocation remise en
mains propres, faite par voie postale, par email ou tout autre moyen que ce
soit accompagnée de l'ordre du jour fixé par le conseil d'administration, au
moins huit jours à l'avance.
En assemblée générale, des décisions peuvent être prises en
dehors de l'ordre du jour moyennant l'assentiment des administrateurs présents,
à l'exception des décisions se rapportant à l'exclusion d'un membre, à la
dissolution, aux comptes et budgets ou aux modifications statutaires.
Dans les cas où des membres effectifs souhaiteraient voir
porter à l'ordre du jour, des points supplémentaires, ceux-ci devront
obligatoirement être adressés au conseil d'administration avant la date fixée
pour la réunion et devront être appuyés par les signatures d'un nombre de
membres égal au vingtième de la liste annuelle.
Chaque membre peut se faire représenter à l'assemblée
générale par un autre membre ou par un tiers muni d'une procuration même
délivrée en blanc.
Une même personne ne peut être porteuse que d'une seule
procuration.
Dans le courant janvier et avant l'assemblée générale
ordinaire annuelle, les livres comptables et les comptes de l'exercice écoulé
ainsi que le budget du prochain exercice soumis à l'approbation de l'assemblée
seront obligatoirement contrôlés par deux membres effectifs volontaires
(appelés vérificateurs aux comptes) avant l'approbation de l'assemblée.
Les vérificateurs aux comptes seront désignés par
l'assemblée générale le cas échéant, sur base d'un vote à majorité simple, lors
de chaque assemblée générale annuelle pour la vérification des livres
comptables de l'exercice social suivant.
Les résolutions de l'assemblée générale seront portées à la
connaissance des membres et des tiers par le président ou par simple avis. Les
décisions intéressant les membres en particulier ou des tiers, leur seront
communiquées par extrait des procès-verbaux certifiés conformes par le
président ou par deux administrateurs ou par le secrétaire de l'association.
Article 14. Une assemblée générale
extraordinaire pourra être requise sur demande écrite motivée d'au moins vingt
pour cent des membres ayant droit au vote, adressée par voie postale recommandée
au président du conseil d'administration qui seul pourra la convoquer.
Si le conseil d'administration décide lui-même de tenir une
assemblée générale extraordinaire, il délibérera à ce sujet, en collège.
Article 16. L'assemblée générale ne
peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l'objet de
celles-ci est spécialement indiqué dans la convocation et si l'assemblée réunit
les deux tiers des membres effectifs présents ou représentés à l'exclusion des
membres adhérents.
Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité
des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.
Toutefois, si la modification porte sur l'un des objets en
vue desquels l'association s'est constituée, ou de sa dissolution, elle ne sera
valable que si elle est adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix
des membres présents ou représentés. Les abstentions sont assimilées à des
votes négatifs.
Une deuxième réunion pourra être convoquée si le quorum des
deux tiers des membres n'est pas atteint. Ce n'est qu'après constatation de la
non-présence des deux tiers des membres à la première réunion, qu'une nouvelle
assemblée générale pourra être convoquée.
La seconde assemblée pourra délibérer quel que soit le
nombre de membres présents ou représentés. Les modifications aux statuts ne
seront cependant acquises qu'à la majorité des deux tiers ou des quatre
cinquièmes si la modification porte sur le ou les buts en vue desquels
l'association est constituée, des voix des membres présents ou représentés. La
seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première
réunion.
Mardi 8 mars 2016
Le Secrétaire
Jean-Claude Borel
